Francillon (E DEP 122)

1833-1976

E DEP 122/1-36

Dépôt, 2019

Etat sommaire

Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Ce fonds couvre l'ensemble des domaines de l'action administrative municipale pour le XIXe siècle et le début du XXe siècle.

A noter que les feuilles de ménage servant à la constitution des listes nominatives ont été conservées pour les recensements de 1876, 1891, 1896.