Malicornay (E DEP 54)

E DEP 54 - Commune de Malicornay - Instrument de recherche (92.6 Ko)

1791-1970

E DEP 54/1-46

Dépôt

Etat sommaire

Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur

Ce fonds couvre l'ensemble des domaines de l'action administrative municipale pour le XIXe siècle et le début du XXe siècle. Les registres de délibération et l'état civil ne sont pas déposés.