Sassierges-Saint-Germain (E DEP 96)

E DEP 96 - Commune de Sassierges-Saint-Germain - Instrument de recherche (80.5 Ko)

1737-1981

E DEP 96/1-40

Dépôt

Etat sommaire

Communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur

Ce fonds est assez complet concernant les différents domaines de l'action communale au XIXe siècle. Les registres de délibération et l'état civil ne sont pas déposés.