Registres indicateurs de la table alphabétique
Les registres indicateurs de la table alphabétique (RITA) sont des volumes alphabétiques listant l’ensemble des personnes ayant accompli une formalité hypothécaire. Ils renvoient, pour chaque nom, à un volume et une page des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires.
Ce moteur de recherche donne accès aux informations présentes dans les RITA et fournit un lien vers la table alphabétique correspondant à chaque nom de propriétaire.
Saisissez le nom du propriétaire dans le champ « Nom ». Vous pouvez éventuellement sélectionner l’une des trois conservations correspondant à l’arrondissement dans lequel se trouve le bien pour affiner la recherche.
Dans la liste des résultats, vous trouverez le numéro de la table alphabétique vers laquelle le RITA renvoie, celui du folio (page), la cote de la table et un lien vers celle-ci.
Notez le numéro du folio avant de cliquer sur ce lien. Il correspond au numéro indiqué en haut à droite des pages de la table. Le nom peut être mentionné soit au recto soit au verso du folio.
Lorsque vous cliquez sur le lien, la table alphabétique du répertoire des formalités s’ouvre à la première page. Feuilletez le registre jusqu’au numéro de folio que vous avez relevé précédemment.
La table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires indique les numéros de volume et de case du répertoire des formalités hypothécaires. Ce répertoire regroupe, dans une même case, les références des formalités relatives à un même individu, notamment l’ensemble des acquisitions et des ventes qu'il a réalisées. Il est consultable en salle de lecture.
Si vous ne parvenez pas à trouver la personne que vous recherchez, essayez d’entrer une orthographe divergente (par exemple : Dupont pour Dupond). L’orthographe des noms est souvent approximative dans ces registres.
Vous pouvez également consultez le registre indicateur de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires numérisé.