Commune, structure intercommunale Elections municipales - Récolement des archives communales et communautaires Récolement des archives : formulaires et procédure Obligations légales et réglementaires Responsabilité du maire ou du président de l'EPCI, tenue des registres, dépôt des archives, récolement réglementaire Conserver Aménager un local, conserver et restaurer les documents, réagir en cas de sinistre, déménager des archives... Mettre en place des procédures d'archivage Mettre en place des procédures d'archivage, traiter un arriéré, appliquer la règlementation, éliminer Consulter, communiquer Communiquer les archives au public et aux généalogistes professionnels, consulter des documents déposés aux Archives départementales Gérer vos documents numériques Fichiers bureautiques, dématérialisation, gestion électronique de documents, archivage électronique... Aide à l'archivage Service d'aide à l'archivage du Centre de gestion et fonds de valorisation des archives communales du Département Vous avez un projet de dématérialisation ? Éliminer des originaux papier numérisés : règles et bonnes pratiques