Recherche dans les archives notariales

1490-1953

2 E 527-30703

1 882,33 mètres linéaires.

Fonds classé, accroissement perpétuel, communicable et réutilisable suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Le moteur de recherche vous permet de retrouver un article précis en appliquant des filtres par département, commune, nom de notaire, type d'actes, date ou fourchette de date recherchés.

Représentant près de 2 kilomètres linéaires de documents, les archives notariales constituent la sous-série 2 E des Archives départementales. Il ne s'agit que des archives publiques produites par les notaires, c'est-à-dire leurs minutes et répertoires, dont l'intérêt dans tous les domaines de la recherche historique est bien connu des chercheurs.

Les archives privées produites par les notaires, telles que dossiers clients et registres comptables, sont conservées dans les sous-séries 1 J (documents isolés, petits fonds) pour l'Ancien Régime et 60 J (dossiers clients d'études notariales) pour la période contemporaine et il en subsiste également dans la sous-série 2 E. Elles n'ont pas cependant vocation à être exhaustivement conservées. Outre ces deux sous-séries, les sous-séries 2 C (contrôle des actes), 3 Q (enregistrement) et 8 U (répertoires des officiers publics et ministériels provenant des tribunaux) complètent utilement les archives notariales.

Certains articles ont été dépouillés par des sociétés de généalogie ou des particuliers, qui ont en particulier relevé des contrats de mariage. Ces relevés sont conservés dans la sous-série 3 F (dépouillements d'actes notariés) et une partie d'entre eux est consultable en ligne.

Par ailleurs, certaines cotes ont été photographiées et font l'objet d'une indexation collaborative sur Généanet. Il s'agit d'une initiative privée, par conséquent les Archives départementales ne peuvent garantir la qualité des données.